Aller au contenu principal Aller au pied de page
Prévisions météo : EnsoleilléSaint Donat, Mardi 07 Juillet 2026, 26 °C, Ensoleillé
 
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Journal municipal
    • Comptes-rendus du Conseil Municipal
    • Services
    • Communauté de Communes Dômes Sancy Artense
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en ligne
    • Location de la salle communale de Saint-Donat
    • Bibliothèque
    • RPI Saint-Donat / Picherande
    • Menus restaurant scolaire
    • Commerces
    • D.I.C.R.I.M.
    • Agenda des animations
  • VIE ASSOCIATIVE
  • TOURISME
    • Histoire de Saint-Donat
    • Tourisme à Saint-Donat
    • Balades à Saint-Donat
    • Office de Tourisme
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Journal municipal
    • Comptes-rendus du Conseil Municipal
    • Services
    • Communauté de Communes Dômes Sancy Artense
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en ligne
    • Location de la salle communale de Saint-Donat
    • Bibliothèque
    • RPI Saint-Donat / Picherande
    • Menus restaurant scolaire
    • Commerces
    • D.I.C.R.I.M.
    • Agenda des animations
  • VIE ASSOCIATIVE
  • TOURISME
    • Histoire de Saint-Donat
    • Tourisme à Saint-Donat
    • Balades à Saint-Donat
    • Office de Tourisme
  • CONTACT

Vue sur le Sancy

Statue du faucheur

Notre Dame de Fatima

 Tourbière de Jouvion 

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Logo de Facebook

 https://www.facebook.com/share/1En6odAVZr/

Mairie de Saint-Donat
59, rue de la Mairie 
63680 Saint Donat (Auvergne)

04 73 22 30 13

HORAIRES D'OUVERTURE

les lundi, mardi, jeudi et vendredi

de 9h à 12h et de 14h à 17h15

Nous écrire un email

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation